Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPELLE LENCLOS
Numéro de dépôt :
1643469
Date de dépôt :
31/12/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
31/12/2000
Présentation de la marque CHAPELLE LENCLOS
Déposée le 31 décembre 1990 par DUCOURNAU PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CHAPELLE LENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAPELLE LENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE LENCLOS est expirée depuis le 31 décembre 2000.
DUCOURNAU PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29